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un point
MARS 2024

LE POINT SUR LES ACTIVITÉS DE L’AFDS

edito Bonjour à tous,
La dynamique des régions est relancée pour l’année 2024, la dynamique nationale aussi. Nous vous sollicitons pour représenter l’AFDS ou participer aux différents travaux, merci de votre engagement et de vos réponses positives.
Notre visibilité et notre lisibilité passent par notre collectif présent au sein des réflexions nationales, des travaux, des représentations dans les événements du monde de la santé et de la fonction publique. Merci à tous les membres qui répondent de plus en plus à nos sollicitations. Vous retrouverez dans cette newsletter tous les noms des membres qui participent aux différents événements ou groupes de travail.

Nous aurons besoin de vous pour SANTEXPO qui arrive au mois de mai. Ce sont les 100 ans de la FHF, cette édition sera particulière.
Des rendez-vous importants se profilent fin mars, début avril dont nous vous ferons le retour dans la prochaine Newsletter avec notamment une rencontre avec Monsieur Yann BUBIEN, directeur adjoint du Cabinet de Madame Catherine VAUTRIN, ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités le 21 mars ainsi qu’une rencontre avec Madame Nadège GRATALOUP, conseillère établissements de santé, ressources humaines et relations sociales au sein du cabinet de Monsieur Frédéric VALLETOUX, ministre délégué chargé de la Santé et de la Prévention le 5 avril.
Monsieur le ministre de la Transformation et de la Fonction Publiques a répondu favorablement à la demande de Haut Patronage pour les Journées Nationales d’Étude de l’AFDS 2024. Nous attendons la réponse de la ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités.

La présidente, Laurence LAIGNEL


L’ENTRETIEN

cliquez cliquez Interview d'Émeline FLINOIS
Par Aurélien CADART

Aujourd’hui, l’idée c’est de pouvoir outiller en avant-garde autour des services et sur le champ du développement durable par exemple mais également autour de l’intelligence artificielle qui est un sujet aujourd’hui dont les directions des soins ne se saisissent peut-être pas encore assez.


L’ACTIVITÉ DE L’AFDS


12 JANVIER 2024

dgos DGOS
Rendez-vous à la DGOS avec Monsieur CHARPENTIER

Sylvain BOUSSEMAERE, Aurélien CADART et Laurence LAIGNEL
L’AFDS est aux côtés de la DGOS pour promouvoir l'attractivité en rendant visibles les perspectives de carrière au niveau des possibilités de périmètres variés, valoriser les missions confiées aux DS en maintenant toutefois la singularité du cœur de métier soignant avec une expertise managériale avérée.
L’AFDS propose à la DGOS que soient intégrées dans les évolutions à venir :
 Pour le décret statutaire des DS du 19 avril 2002 modifié, prévoir un renvoi aux dispositions de l'article 6 du décret du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la FPH afin que ses dispositions s'appliquent expressément aux DS qui les souhaiteraient dans les conditions prévues par ce texte (et/ou préciser dans les missions confiées la possibilité d'être directeur délégué de site et d'assurer l'intérim de chefferie d'établissement voire de devenir chef d'établissement en termes de passerelle envisageable) conformément aux deux analyses juridiques transmises en séance sur ce point.
 Dans le cadre des postes occupés un alignement statutaire et/ou indemnitaire avec le corps des DH selon les périmètres en responsabilité.
 Prévoir dans le décret d'application de la loi du 27 décembre 2022 visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels de privilégier la notion d'encadrement fonctionnel pour le médecin coordonnateur en EHPAD et non hiérarchique sur l'équipe soignante qui reste bien entendu de la compétence du cadre de santé ou de l’IDEC sur les petits établissements.
La DGOS explique et assure la revalorisation à venir des échelons fonctionnels, la révision du régime indemnitaire via le RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel), s’appuyant notamment sur l'IFSE (Indemnité de Fonctions, de Sujétions, et d’Expertise) et le CIA (Complément Indemnitaire Annuel) en fonction des périmètres et missions confiées (avec un delta faible ou nul en lien avec les DH et D3S mais par contre élevé en comparaison avec l'évolution envisagée pour les cadres de santé).
Dans ce cadre, la DGOS attend de l’AFDS une contribution concernant l'évolution du référentiel métier de DS en précisant le positionnement, l'identité professionnelle, les missions possibles, la place dans la gouvernance des organisations hospitalières voire dans le système de santé, le rôle conforté du DS concernant l'expertise en soins et en management, la conduite du projet médico soignant, et sa nécessaire place au sein de l'équipe de direction aux côtés du chef d'établissement et du PCME.

17 JANVIER 2024

FHF FHF
Conseil d’administration de la FHF

Intervention du Pr Didier LEPELLETIER, président du Haut Conseil de la Santé Publique : présentation de la stratégie nationale de santé.
Intervention de Lise ALTER, directrice générale de l’Agence de l’Innovation en Santé : présentation de la feuille de route.
Responsabilité populationnelle : bilan du déploiement de la démarche et des premiers résultats.
Actualités nationales et législatives :
a) Réforme de l’aide médicale d’État
b) Projet de loi sur la fin de vie
c) Loi du 27 décembre 2023 visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
Réforme des USLD – EHPAD

18 JANVIER 2024

Ministère de la Santé Ministère de la Santé et de la Prévention
2e Comité de suivi de la réingénierie de la formation infirmière

Frédérique JUZIEU-CAMUS et Dominique PERENNOU
Frédérique JUZIEU-CAMUS et Dominique PERENNOU siègent au comité de suivi de mise en place du dispositif de refonte du métier d’IDE et réingénierie.
Ce sont des institutionnels qui y sont représentés, employeurs, FHF, FHP, étudiants, syndicats.
Les réunions ont eu lieu les 1er décembre et le 18 janvier 2024.
La refonte du référentiel infirmier est en lien direct avec la mission AMIRATTI et les groupes de travail sur la réingénierie de la formation IDE.

Plusieurs éléments ont été fixés :
 Formation en 3 ans
 Conformité par rapport au nombre d’heures au niveau européen + 400 heures sans dépasser les 3 ans de formation (ce qui devrait se dessiner c’est que des heures de travail personnel vont être intégrées, heures d’enseignement en distanciel et en soutien personnel)
 Pas d’intégration organique au sein des universités, intégration pédagogique - Travailler le nombre d’heures d’enseignement données par les professionnels de santé
 La question de la gouvernance des instituts fait partie de la réflexion, il faudra continuer de défendre que le DS soit coordonnateur d’institut - Pas décidé à ce jour qui sera dans la gouvernance
Le COSUI propose de faire des contributions, la DGOS prend toutes les infos et ouvre largement à tout le monde.
Réflexions pour l’AFDS de faire remonter des éléments de réflexion, pourquoi pas avec le CEFIEC ?
La conférence RH des DG de CHU participe et écrit une contribution
GT pédagogique
L’AFDS ne fait pas partie du groupe pédagogique, du fait qu’il représente les employeurs. Laurence LAIGNEL propose de renvoyer un message à M. CHARPENTIER (DGOS) en lui disant que nous souhaitons être dans ce groupe car l’AFDS représente aussi les instituts de formation.
Frédérique JUZIEU-CAMUS va partir à la retraite mais a accepté de poursuivre la représentation AFDS au COSUI.
Grade licence ou licence ?
A été évoqué que le diplôme resterait grade licence, et que cette expression de grade est franco français et sur le plan européen, un seul diplôme délivré par le président d’université
L’AFDS pourrait demander à ce que le diplôme soit co-signé avec le directeur des soins coordonnateur d’institut… à réfléchir et à mettre dans une contribution.

18 JANVIER 2024

laignel décoration 1 laignel décoration 2 Remise de la Légion d’Honneur de Mme Laurence LAIGNEL par Mme Marie-Noëlle GERAIN-BREUZARD.

Laurence LAIGNEL, présidente de l’AFDS a eu l’immense honneur d’être décorée chevalier de la Légion d’Honneur à la Fédération Hospitalière de France par Madame Marie-Noëlle GERAIN-BREUZARD, directrice générale du CNG. Une reconnaissance de son engagement et de l’ensemble des directeurs des soins et de toute la ligne managériale paramédicale.

19 JANVIER 2024

FHF FHF
L’année 2024 marquera le centenaire de la FHF. Au-delà de la célébration de ce qui unit les hôpitaux et ESMS publics depuis 100 ans et de la reconnaissance de l’engagement remarquable de l’ensemble des professionnels du service public, l’enjeu de ce centenaire est de projeter notre système de santé dans l’avenir, autour d’un service public fort et innovant.
Dans ce cadre, la FHF souhaite formuler plusieurs propositions fortes et structurantes, de nature à nourrir le débat public et orienter les réformes à venir pour la santé. Ces propositions n’ont pas vocation à évoquer de façon exhaustive l’ensemble des enjeux qui traversent le système de santé mais à aborder plusieurs enjeux et orientations structurantes.
5 thèmes prioritaires ont été identifiés, pour lesquels 5 groupes de travail sont constitués, coordonnés par un membre de la délégation nationale de la FHF avec l’appui des conseillers médicaux de la FHF. La mission des groupes de travail sera de dégager une ou plusieurs propositions structurantes sur le thème concerné. Pour ce faire, une réflexion entre membres du groupe et des rencontres avec quelques organisations partenaires sera conduite. Le suivi et la coordination des groupes de travail sont assurés par la délégation générale de la FHF.
Les 5 groupes de travail ont été mis en place sur les thèmes suivants :
Le service public de demain, pilier d’une offre de soins et d’accompagnement graduée, garante de l’accès de tous à des soins d’excellence.
Quels objectifs à 5 ans pour notre système de santé, quelle méthode et quelle gouvernance pour y parvenir ?
Dépenses de santé : la soutenabilité du financement public passe par une action résolue dans toutes les directions et une refondation de la gouvernance.
L’évolution des métiers et des compétences, pierre angulaire de la réponse aux besoins de santé.
La réaffirmation du rôle central des innovations et de la recherche et leur structuration, essentielle pour garantir l’excellence de la réponse en santé.

23 JANVIER 2024

EHESP EHESP
Rencontre des EDS à l’EHESP et signature de la convention de partenariat

Laurence LAIGNEL et Nelly FAUVEL
Le mardi 23 janvier 2024, Laurence LAIGNEL présidente de l’AFDS et Isabelle RICHARD directrice de l’EHESP ont signé une convention de partenariat dont l’objectif est de promouvoir la profession de directeur des soins et de concourir à l’amélioration continue de la formation qui y prépare.

laignel groupe Conclue pour une durée de quatre ans, la convention renouvelée porte sur des événements conjoints, des échanges mutuels entre les deux structures lors d’instances ou journées d’études, l’appui aux communautés professionnelles ou encore le développement de la formation des directeurs des soins.
Dans la poursuite de collaborations déjà engagées, le partenariat visera concrètement à :
co-organiser, la remise de Trophées intitulés « Trophées AFDS-MNH-EHESP » à l’occasion des Journées Nationales d’étude (JNE) et permettre l’accès des élèves directeurs des soins à cet événement annuel.
intégrer deux élèves directeurs des soins au sein du conseil d’administration de l’AFDS promouvoir la filière de directeurs des soins en animant des réunions régionales sur cette profession auprès d’un public susceptible d’y accéder.
développer l’offre de formation des directeurs des soins et les travaux de recherche sur cette filière, par l’apport de données, la participation de l’AFDS à des actions de formation initiale ou continue de l’EHESP, afin d’en poursuivre la visée professionnalisante.
Cette convention vient donc renforcer les liens essentiels entre la filière de formation des directeurs des soins, pilotée par l’EHESP et l’ensemble de la communauté professionnelle.
[Extrait du Communiqué de Presse – Charlotte ROCHER, directrice de la communication EHESP]

25 JANVIER 2024

Anap ANAP
Webinaire ANAP avec tous les adhérents AFDS

Aurélien PIERRE
Retrouver ci-dessous tous les liens utiles cités lors de ce webinaire :

La publication "Le télétravail en établissement de santé"
https://anap.fr/s/article/teletravail-levier-attractivite
Le replay de la webconférence télétravail https://www.anap.fr/s/evenement?event=webconference-teletravail-en-etablissement-indispensable-et-realisable
Le formulaire d’inscription au webinaire négociation collective
https://www.anap.fr/s/evenement?event=webinaire-rh-negociation-collective-fph
La publication « Organisation du temps de travail : soyez efficace et attractif »
https://anap.fr/s/article/organisation-du-temps-de-travail-soyez-efficace-et-attractif
Découvrez le MOOC Gestion du temps et des activités
https://campus.anap.fr/local/novacatalogue/?id=7
La Bibliothèque numérique des cycles de travail
https://anap.fr/s/article/Biblioth%C3%A8que-des-cycles-de-travail
Le formulaire d’inscription aux webinaires maquette et cycle de travail
https://anap.fr/s/evenement?event=webinaires-RH-Gestion-du-temps-de-travail
Le formulaire d’inscription au webinaire Evaluer le besoin en temps médical
https://www.anap.fr/s/evenement?event=webinaire-rh-evaluer-les-besoins-en-temps-medical

29 JANVIER 2024

ministère enseignement MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION
Séminaire renforcement des échanges entre les formations de santé

Christine GIRAULT et Laurence LAIGNEL
La direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle en lien avec la direction générale de l’offre de soins, vous invite à un séminaire consacré aux expérimentations relatives aux modalités permettant le renforcement des échanges entre les formations de santé.
À cette occasion, les bilans de la mise en œuvre de ces expérimentations conduites par les établissements porteurs serviront de base aux échanges. Ce temps d’échange permettra aux acteurs de partager leurs expériences.

Ordre du jour
Ouverture : M. Etienne GAYAT, conseiller spécial santé au cabinet MESR et au Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités (MTSS).
Rappel de la démarche d’expérimentation
Éléments de synthèse des bilans d’étape
Retours d’expériences des étudiants et des porteurs de projet :
- Intervention de la Fédération Nationale des Étudiants en Sciences Infirmières (FNESI).
- Université d’Angers : création d'un double cursus pour la formation conduisant au diplôme d'État d'infirmier et un diplôme national de licence mention « sciences pour la santé ».
- Université UPEC : admission en 2e année des formations conduisant aux diplômes d'État d'infirmier, d'ergothérapeute, de manipulateur en électroradiologie médicale à l'issue d'un parcours « paramédical » de la licence mention « sciences pour la santé ».
- Université de Toulouse III : création d’un double cursus pour la formation conduisant au diplôme de cadre de santé et un diplôme national de master mention « santé publique »
- Université de Caen : création d'un double cursus, pour les formations conduisant au certificat de capacité d'orthoptiste, aux diplômes d'Etat d'ergothérapie, d'infirmier, de manipulateur en électroradiologie médicale, de pédicure-podologue, de psychomotricien et les deux premières années de la formation conduisant au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute et un diplôme national de licence mention « Sciences pour la santé ».
- Université de Nantes : création d'un pôle fédératif en soins primaires. Synthèse : François COURAUD, conseiller scientifique auprès de la Directrice Générale de l'Enseignement Supérieur et de l'Insertion Professionnelle (DGESIP), MESR. Catherine NAVIAUX-BELLEC, conseillère pédagogique nationale, direction générale de l’offre de soins (DGOS), MTSS.

29 JANVIER 2024

dgos DGOS
COPIL sécurité des patients

Aurélien CADART
Une feuille de route a été établie par le ministère pour 2023-2025 comprenant 2 objectifs transversaux. Communiquer auprès des professionnels de terrain et des usagers, et former les professionnels et les patients à la culture sécurité. Ces 2 objectifs seront abordés à travers 5 axes.
Objectif 1 | Communiquer auprès des professionnels de terrain et des usagers
De nombreux outils et méthodes permettant de contribuer à la sécurité des patients et des résidents existent déjà mais sont encore peu connus ou méconnus par les professionnels.
Cet objectif transversal vise à mettre en place une stratégie de communication efficace pour diffuser largement et faire s’approprier aux équipes les démarches existantes.
La feuille de route elle-même devra faire l’objet d’une communication élargie auprès de l’ensemble des acteurs, mais également auprès des patients eux-mêmes afin de les mobiliser en tant que co-acteurs de leur sécurité. Action 1 : construire un plan de communication sur la feuille de route destiné aux acteurs de terrain (professionnels, agences etc.) et aux usagers (grand public).
Action 2 : communiquer et faire connaître ce qui existe déjà : les démarches d’amélioration du travail en équipe (Pacte, accréditation en équipe…) les rencontres sécurité, les outils déjà disponibles (check-list BO, guide HAS/FORAP…) les acteurs et les ressources existantes (SRA…)
Objectif 2 | Former les professionnels et les patients à la culture sécurité
L’enseignement en formation initiale des principes et démarche de gestion des risques, ainsi que tout au long de la vie professionnelle des soignants est fondamentale pour le déploiement d’une véritable culture de sécurité. Ces formations axées sur le travail en équipe, les facteurs organisationnels et humains, les compétences non techniques permettront de fiabiliser les organisations et les pratiques et de contribuer également à la qualité de vie au travail des professionnels.
Action 1 : renforcer les enseignements sur la culture sécurité en formation initiale des études en santé.
Action 2 : dispenser des formations sur la sécurité des patients axées sur l’équipe et les facteurs humains.
Action 3 : renforcer la prise en compte des compétences non techniques.
Action 4 : mettre en place une formation incitative des professionnels en charge de l’analyse des EIAS au sein des structures et établissements.
Action 5 : co-construire et co-animer avec des patients ressources ou représentants des usagers des formations à destination des professionnels de santé axées sur la qualité et la sécurité des soins.

30 JANVIER 2024

ministère travail MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE L'INSERTION
Réunion du Haut Conseil des Professions Paramédicales

Laurence LAIGNEL
Laurence LAIGNEL a été nommée au mois de janvier 2024 en tant que membre suppléante de Madame GENDREAU, (responsable adjointe du pôle Ressources Humaines Hospitalières de la FHF) au Haut Conseil des Professions Paramédicales. Le HCPP se réunit une fois par mois.

30 JANVIER 2024

ministère travail CNG
Webinaire CNG – rendez-vous du management

rencontre avec Julia DE FUNES
Soyez attentifs à ces rendez-vous qui vont se répéter 3 ou 4 fois dans l’année.

31 JANVIER 2024

dgos DGOS
Groupe thématique DGOS – Admission et dispense de formation

Nicole DAUVERGNE
Synthèse de cette première réunion
31 participants dont 2 AFDS – Animation effectuée par Mme NAVIAUX BELLEC et Mme WILLK-FABIA.
Les deux ministères ont acté que : Formation de 3 ans / 4600 H / DE délivré par le président de l’Université avec Grade Licence / L’arrêté de formation sera constitué d’un cadre commun à tous et d’un cadre personnalisable pour ce qui en est de son contenu. L’objectif est de rédiger une première version de référentiel début juillet.
Objectifs du groupe
Identifier les évolutions possibles de Parcoursup + diversifier les publics entrants + répondre à des situations particulières (candidats hors UE, handicaps, interruption de formation…etc.) + produire un tableau synthétique avec des propositions et points de vigilance.
Appui : recommandations des principaux rapports et/ou contributions déjà transmises (AMIRATTI, IGAS/IGESR, propositions FNESI, Croix Rouge compétences, FHP et syndicats).
Suite à certains points présentés dans le support, des échanges divers et variés avec les membres présents.
Certains points ont plus fait débat que d’autres
Parcoursup et sa pérennisation (sans appel), l’intérêt de réinjecter des entretiens (cela suscite peu d’enthousiasme de la part de l’animatrice), les passerelles avec l’Université à développer vraiment et la demande de réciprocité pour nos publics PPM (on sent une forte volonté d’augmenter ses passerelles entrantes tous publics), la vigilance à avoir pour éviter les dispenses à géométrie variable (et notamment ne pas répliquer ce qui a été pensé pour le DE AS qui selon certains et un vrai casse-tête à gérer) et la faisabilité de permettre à des candidats non retenus par Parcoursup d’intégrer un IFAS avant la poursuite du cursus IDE.

1er FÉVRIER 2024

FHF FHF
Groupe de Travail FHF Psychiatrie

Étienne LESECQ
L'AFDS est associée au groupe de travail FHF sur l'évolution des pratiques thérapeutiques et de soins. Ce groupe a pour ambition d'apporter des éléments à la réflexion des établissements, dans un contexte de profonde transformation des organisations : pénurie des personnels médicaux et paramédicaux, augmentation du turn-over, manque de formation...
L'évolution des organisations doit tenir compte de l'histoire de chaque établissement, des dispositifs de soin et de son architecture parfois contraignante.
Il semble indispensable de :
Repenser les objectifs de l'hospitalisation complète en développant les alternatives à l'hospitalisation pour réduire les tensions sur les lits et en préservant une offre d'hospitalisation en pédopsychiatrie dans chaque territoire.
Mettre en adéquation les pratiques de soin et les attentes des professionnels en renforçant les partages d'exercices notamment avec une diversification des métiers et un accompagnement clinique institutionnel des équipes.
La contribution de l'AFDS permet d'alimenter la réflexion autour du sens à donner pour les prises en soins dans les pratiques afin de renforcer la qualité et la sécurité des soins au profit des patients.
Prochaines réunions les 20/02 et 11/03.

2 FÉVRIER 2024

Assemblée Nationale Assemblée Nationale
Rencontre avec Mme Nicole DUBRÉ-CHIRAT – Députée Maine-et-Loire

Laurence LAIGNEL
La députée est une ancienne professionnelle de santé (Cadre supérieure de Santé de bloc opératoire).
Circonscription avec des thématiques commissions affaires sociales
Avec François GERNIGON (député 1re circonscription Maine-et-Loire)
Proposition :
D’être interpellé sur des dossiers politiques ; Sujet sur les professionnels de santé ; Formation / Attractivité / Fidélisation ; Réflexion sur les thématiques de soins ; Manager par le soin ; Développer le soin palliatif avec les équipes mobiles ; IPA : dans les soins palliatifs / Santé mentale pour aider à la prise en charge des patients à domicile. Elle met en avant la notion de territoire. Nous avons échangé autour du projet médico soignant. Elle travaille aussi sur le métier Infirmier avec le Conseil de l’Ordre.
Elle participe au comité territorial de santé. Il ne faut pas hésiter à la solliciter car elle est en liens étroits avec les ministres. Madame DUBRÉ-CHIRAT est à la commission des affaires sociales où le ministre est toujours présent ainsi que le directeur adjoint ou directeur de cabinet.
Merci à Madame la Députée pour sa disponibilité.

6 FÉVRIER 2024

ministère enseignement MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION
Retour du COSUI Ingénierie de formation IFSI et Comité de Pilotage national « Formation orthophonie ».

Barbara ROBERT
Le 2e COSUI s’est tenu le 17 janvier 2024. Le groupe de travail Ingénierie pédagogique et plusieurs sous-groupes, analysent des contributions pour dégager des consensus, notamment sur 2 sujets : admissions, dispenses et stages.
Le groupe de travail « Transformation pédagogique », groupe à réunir à nouveau sur la question pour répondre à la directive européenne de 66 semaines de formation et des débats et des réflexions sur la qualité de vie au travail des étudiants.
À noter que la Plateforme RESANA sert au dépôt des contributions, à la répartition pour lecture entre les participants au groupe de travail ingénierie pédagogique, puis à l’échange en groupe de travail avec des thématiques récurrentes.
Pour l’orthophonie, le COPIL a eu lieu le 25 janvier 2024 sur la rénovation de la formation, pour renouveler le référentiel de 2013 avec une approche par compétence et alléger le contenu de la formation (demande forte des étudiants et formateurs) 9300 heures sur 5 ans, sans compter le travail personnel.
Les objectifs : une maquette de formation à construire au plus tard le 1er trimestre 2025, une 1re rentrée en mode réforme en septembre 2025, une formation universitaire, en attente des recommandations sur le domaine de la recherche.
Retour sur le séminaire du 29 janvier 2024 qui était un point d’étape sur l’avancement : 150 participants, les porteurs de projets IFSI, ARS, Conférence des doyens…
Expérimentation par la loi du 24 juillet 2019 décret d’application, puis les APP, examinés en commission. 2 arrêtés pour 22 universités qui expérimentent 30 projets en 3 catégories : Licence-MK IDE, orthophonie, MERM / Passerelle PASS + 60 ECTS 2e année / mutualisation d’enseignement. Les bilans à mi-parcours relèvent 3 points forts qui sont l’inter-professionnalité et collaboration / la recherche / la qualité des enseignements mais aussi des points de vigilance comme la complexité organisationnelle (des chevauchements), la charge horaire, le cadre pour les règles et une cohorte de faible volume.
Le groupe de travail « Recherche » est centré sur l’identification des connaissances et compétences en recherche communes pour les professions de santé, correspondant au niveau licence puis master à partir des référentiels de formation européens et canadiens.
Le groupe de travail « Cadre Conventionnel » traite de la diplomation par le président de l’université, donnant grade de niveau L. Pour l’article 43-83-1 et -2, il n’y a pas de changement. Par ailleurs, pour l’article L 4383-3 : « autorisation délivrée par le Conseil Régional agrée après avis du DG de l’ARS » devient « Après avis conjoint du DG de l’ARS ET du président de l’université ». Lors de la relance de ce groupe de travail (qui a traité des IBODE), l’IFSI sera le sujet de réflexion comprenant les instances, les gouvernances, les circuits financiers, les structures privées et les apprentissages.

9 FÉVRIER 2024

GH GESTION HOSPITALIÈRE
Rendez-vous avec Mme KELLER pour l’élaboration de la convention de Partenariat

Nicolas LEFEBVRE
Cette première participation au comité de direction de la revue « Gestion Hospitalière », a permis d’appréhender le fonctionnement intrinsèque du comité. Cela inclut la manière de sélectionner les sujets à aborder dans les prochaines publications, le portage des dossiers thématiques, ainsi que le choix et la sollicitation des contributeurs.
Au cours d’une séance de 2h30, il s’agissait de formaliser le calendrier de publication de l’ensemble des dossiers thématiques, en fonction de leur état d’avancement, de l’actualité et des évènements majeurs prévus tout au long de l’année 2024 (comme le salon Santexpo, les jeux olympiques, etc.). Les échanges au sein du comité ont abouti à l’adoption d’une ligne éditoriale en cohérence avec les enjeux du système de santé et les valeurs portées par ses professionnels.
Les sujets 2024 porteront notamment sur l’expérience patient, la transition écologique, la cybersécurité... Ils intéresseront sans nul doute l’ensemble des directeurs des soins, puisqu’ils sont en lien direct avec notre positionnement politique et stratégique au cœur des établissements de santé et des dynamiques territoriales.
Le prochain comité de rédaction se tiendra le 21 juin 2024.

13 FÉVRIER 2024

FHF FHF
Groupe de travail « Bâtir la santé de demain, évolution des métiers et des compétences »

Laurence LAIGNEL
L’objectif de ce groupe de travail est de mettre à jour les propositions de la FHF sur le champ de la psychiatrie. Dans le cadre des 100 ans de la FHF, 7 groupes de travail construisent un livrable qui sera présenté à SANTEXPO. Laurence LAIGNEL fait partie du groupe « Bâtir la santé de demain, évolution des métiers et des compétences ».

13 FÉVRIER 2024

FHF FHF
Point mensuel FHF

Membres du bureau
Sont arrivés Madame Hélène GENDREAU et Monsieur Rodolphe SOULIE respectivement responsable adjointe des Ressources Humaines et responsable du pôle Ressources Humaines à la FHF. Comme l’année dernière, un rendez-vous mensuel avec Madame LAIGNEL et les membres du bureau disponibles permet d’articuler les réflexions, les actions communes, l’alignement des éléments de langage sur des thématiques d’actualités (dates de rencontres programmées : 22/03 ; 16/04 ; 28/05).

14 FÉVRIER 2024

dgos DGOS
Groupe de travail thématique IDE – stages

Nicole DAUVERGNE
En introduction, la DGOS a demandé de stimuler la participation active des groupements universitaires qui s’étaient inscrits car il n’y avait aucune présence d’universitaires dans ce groupe.
La feuille de route a été énoncée avec 3 points principaux : réfléchir sur le développement de la pluri-professionnalité, la vigilance à avoir sur la QVT des étudiants et la réflexion à mener sur les typologies et parcours de stage.
Dans les éléments échangés, voici les thématiques abordées : réflexions autour du nombre d’heures de stages/semaine (35H ou 30H) ; échanges sur les typologies de stages (distinction psychiatrie et santé mentale ?), besoin d’élargissement, penser sous format en modes d’exercices ; demande d’augmenter les contenus d’apprentissages en psychiatrie et pédiatrie (petite enfance) ; vigilance sur le tutorat et la valorisation des tuteurs et formateurs « cliniques » ; notion d’évaluations des stages par les étudiants, retours des stages ; travailler les politiques d’apprentissages ; vigilance sur les durées de stages (longs ou courts ? attention selon les semestres).
L’AFDS a travaillé sur une contribution à remettre le 8 mars. Une nouvelle réunion de ce groupe de travail a eu lieu le 13 mars 2024.

21 FÉVRIER 2024

dgos DGOS
1re réunion thématique admission et dispense

Nicole DAUVERGNE
En synthèse des échanges, en lien avec les contributions déposées sur la plateforme RESANA.
Demande des syndicats présents d’avoir un retour sur les expérimentations IFSI/universitaires en cours ? Demande à ce qu’il y ait une certaine vigilance sur ce qui se passe dans certaines régions (sans citer de région)
Passage en revue des articles ciblant les conditions d’admissions en général : peu de changements retenus, peut-être une réflexion sera menée sur les contenus de la sélection FPC et les pré-requis pour s’inscrire sur cette sélection (notamment les équivalences de BAC type DAEU et la faisabilité d’une VAPP pour les AS/AP ?)
Les équivalences font beaucoup l’objet de discussions, mais un rappel est effectué sur l’application des règles applicatives d’accès à l’Université qui existent déjà et l’idée est de rester sur ces modalités.
A été avancé, voir entériné sans discussion que dorénavant tous les frais d’inscriptions universitaires devront être versés, à 100 %, directement par les étudiants aux universités du territoire via le dossier d’inscription. Vigilance à avoir sur ce transfert de recettes et l’impact sur les budgets des IFSI et le retour sur investissement pour les étudiants (peu concluant à ce jour car beaucoup d’entre eux ne bénéficient pas de prestations universitaires).
Discussion autour de l’opportunité de réintroduire les entretiens de sélections, en plus de la sélection Parcoursup (demandes fortement exprimées par les syndicats et certains professionnels) mais la majorité des contributions n’ont pas eu cette demande et visiblement il ne serait pas de réelle volonté de la DGOS d’aller contre ces contributions et avis majoritaire.
Une discussion sur la facilitation pour les IDE diplômés hors UE à bénéficier de dispenses pour obtenir le droit d’exercer dans notre pays moyennant les mêmes exigences que l’article 9 et 10 du référentiel, au même titre que les autres catégories professionnelles déjà citées.

23 FÉVRIER 2024

dgos BANQUE FRANÇAISE MUTUALISTE
Temps de rencontre avec la BFM


Un temps d’échange a eu lieu le 23 février avec Madame Audrey LAMBERTINI, responsable des partenariats santé à la Banque française Mutualiste dans le but de réfléchir et structurer un partenariat autour d’objectifs partagés.

23 FÉVRIER 2024

CNPI CONSEIL NATIONAL PROFESSIONNEL INFIRMIER
Rendez-vous avec Mme Evelyne MALAQUIN-PAVAN


Temps d’échange sur les travaux conduits par le CNPI. Il est décidé que nous puissions faire un point trimestriel des questionnements communs afin d’aligner nos positionnements. Le CNPI travaille à répondre à des commandes de la DGOS peut être un soutien sur des positions partagées.

23 FÉVRIER 2024

France Assos Santé National FRANCE ASSOS SANTÉ NATIONAL
Rendez-vous avec Sylvain FERNANDEZ-CURIEL


Rencontre avec Monsieur Sylvain FERNANDEZ-CURIEL, coordinateur national, qui souhaiterait une coordination avec les délégués AFDS régionaux. Temps d’échanges qui a mené à la décision de partager nos tableaux de délégués régionaux, afin de proposer des rencontres à nos délégués respectifs par région. Une évaluation sera faite une à deux fois par an pour faire un point sur les objectifs et les intérêts partagés.

4 MARS 2024

Anap AGENCE NATIONALE DE LA PERFORMANCE SANITAIRE ET MÉDICO-SOCIALE
Intervention Matthieu GUYOT – ANAP sur l’IA


Événement dans le cadre des rencontres de l’ANAP.

5 MARS 2024

ministère enseignement MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION
Réunion groupe de travail « Mission Universitarisation »

Barbara ROBERT
Énoncé des principes généraux à prendre en compte dans chacune des filières (de grade licence, ou Master). Financement formation initiale (IDE) ou continue (IBO). Pas d’homogénéisation souhaitée mais des principes communs.
Organisation de la mission : 1 plénière mensuelle 1 à 3h
Des GT thématiques, des réunions intermédiaires avec DGFIP, avec des échanges :
GT « Cadre conventionnel » : piloté par Katia et Florie. Erwan Paul sera présent
GT « Droits des étudiants » : annexe finalisée, en cours de relecture par les directions. Volet santé et volet disciplinaire (2 compétences, des sanctions pourraient être prises par les instituts ou les universités. Une analyse juridique est en cours. « Responsabilité engagée du président de l’université dès l’instant qu’il valide les diplômes ». Un tout disciplinaire par l’université est pressenti, repoussé en partie par la DG CHU et la FHF, d’où la demande de cette analyse juridique)
Travail avec France Université : proposition que les universités et instituts s’organisent localement pour permettre la PEC de la Santé des étudiants. Pas de centralisation de l’action
Réfléchir à un suivi d’application de ces droits étudiants (demandé par la FNESI)
GT « Transformation pédagogique »:
- Reco 1 : volume horaires, apprentissages spécifiques…
- Reco 2 : permettre les passerelles entre certification (connaissance et compétences communes…). Approche par compétences et non pas « bloc de compétences ».
Proposition des compétences génériques communes sur des thèmes transversaux à identifier pour les décliner un socle pour tous
- Reco 3 : conservation du maillage territorial. Travailler la qualité de l’enseignement numérique. La place des GHT dans la construction de l’organisation des formations de santé. Point sur les stages : attention à parler « parcours de stage » et pas seulement logistique… Prendre en compte le terrain, les questions de fidélisation
« GT UE Recherche » : le groupe corrige son travail qui sera partagé prochainement pour faire des remarques avant d’être transmis à l’ensemble des filières
GT « statut » de l’encadrement : ? n'a pas été développé

14 MARS 2024

fhf FÉDÉRATION HOSPITALIÈRE DE FRANCE
Comité scientifique des rencontres annuelles des cadres

Barbara ROBERT
Les rencontres annuelles des cadres auront lieu les 16 et 17 septembre 2024 à Paris. Cette année particulière marquée par les 100 ans de la FHF offre une perspective de livre blanc et de grandes orientations pour le système de santé de demain.
Le fil rouge de ces journées sera « L’évolution du rôle et des modalités d’exercice de l’encadrement » avec un rapport général de l’encadrement aux nouveaux métiers : collaboration avec Bed Manager coordinateur SMUR… convergence médico soignante /gouvernance (évaluation de la gouvernance), Interroger les enjeux de gouvernance, rupture technique / encadrant – Évolutions sociétales, techniques (IA planning), générationnelles, organisationnel / Nouvelle modalité de travail, recherche… Ces journées seront organisées sous forme de conférences, d’ateliers et de débats. Les intervenants et les ateliers sont encore à définir.

14-15 MARS 2024

fhf ASSOCIATION DES DIRECTEURS D'HÔPITAL
Journées ADH

Laurence LAIGNEL
Le jeudi 14 mars, Madame LAIGNEL s’est rendue aux Journées de l’Association des Directeurs d’Hôpital pour une table ronde « Diriger un hôpital en transformation continue » aux côtés de Philippe EL SAIR, président de la Conférence nationale des DG de CHU, Dr Thierry GODEAU, président de la Conférence nationale des PCME de CH et Dr Radoine HAOUI, psychiatre, chef de pôle au CH de Béziers.


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